Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE VILLEFRANCHOIS
Madame Véronique LAROSA

Numéro de dépôt :
4561229
Date de dépôt :
20/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2029
LE VILLEFRANCHOIS de Véronique LAROSA

Présentation de la marque LE VILLEFRANCHOIS

Déposée par voie électronique le 20 juin 2019 par madame Véronique LAROSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE VILLEFRANCHOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est madame Véronique LAROSA domicilié(e) 16 Q CHEMIN CHABAUDA - 06910 - Roquesteron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICE ACTUS, Madame Véronique LAROSA domicilié(e) 16 Q CHEMIN CHABAUDA - 06910 - Roquesteron - France.

La marque LE VILLEFRANCHOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4561229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VILLEFRANCHOIS arrivera à expiration en date du 20 juin 2029.

Véronique LAROSA a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT NICOIS L' autre information des Alpes-Maritimes , LE MENTONNAIS , LE CANNOIS L' autre information des Alpes-Maritimes , LE PETIT NIÇOIS L'autre information des Alpes-Maritimes , LE NIÇOIS , LE GRASSOIS , LE CANNOIS L'autre information des Alpes-Maritimes


Madame Véronique LAROSA - 16 Q CHEMIN CHABAUDA - 06910 - Roquesteron - France


NICE ACTUS, Madame Véronique LAROSA - 16 Q CHEMIN CHABAUDA - 06910 - Roquesteron - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

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